Urbanisme – Beauvoir-de Marc

Arrêté préfectoral servitude de passage de canalisation publique d’assainissement collectif

arrete servitude canalisations assainissement collectif

arrete servitude canalisations assainissement collectif

13 février 2025

Concertation sur la modification simplifié n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale

2pages-modifications-SCoT-7

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arrete police pour CUMIN TP Les peytieres

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arrete voirie pour CUMIN TP Les peytieres

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24 décembre 2021

Dépôt des demandes d’urbanisme sur internet

Dématérialisation des demandes de Déclaration de travaux – permis de construire et certificat d’urbanisme

Dématérialisation des demandes de Déclaration de travaux – permis de construire et certificat d’urbanisme

20 novembre 202020 novembre 2020

Entretien assainissement individuel

formulaire entretien vidange assainissement individuel

formulaire entretien vidange assainissement individuel

21 février 202025 février 2020

PLUi de la région St Jeannaise

RÈGLEMENT du PLUi 2020 ÉCRIT

Règ.écrit-pages1 à 30

Règ.écrit-pages1 à 30

Règ. écrit-pages 31 à 60

Règ. écrit-pages 31 à 60

Règ. écrit-pages 61à 90

Règ. écrit-pages 61à 90

Règl. écrit-pages 91à134

Règl. écrit-pages 91à134

CARTES DES ZONAGES (Liens téléchargeables)

1; règlement graphique 1/5000

https://mon-partage.fr/f/m3upd0Qf/

2; Protections et contraintes risques 1/5000

https://mon-partage.fr/f/eTLyQDAv/

7 mars 20197 mars 2019

Carte Aleas et risques technologiques

Suivant Plan Occupation des Sols 2009 :

Visualiser et/ou télécharger :

3.Beauvoir-Synthèse-zonage-POS-2000e

3.Beauvoir-Synthèse-zonage-POS-2000e

A Télécharger :

4.Beauvoir-Synthèse-zonage-POS-5000

7 mars 201912 octobre 2023

PLUi – Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Pour consulter le PLUi, veuillez cliquer sur le lien suivant

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