Urbanisme – Beauvoir-de Marc

19 janvier 202319 janvier 2023

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°2 du PLUi

AVIS ENQUETE PUBLIQUE MODIF 2 PLUi du 0902 au 09032023_rotated

AVIS ENQUETE PUBLIQUE MODIF 2 PLUi du 0902 au 09032023_rotated

Arrete portant ouverture ENQUETE PUBLIQUE MODIF 2 PLUi du 0902 au 09032023_rotated

Arrete portant ouverture ENQUETE PUBLIQUE MODIF 2 PLUi du 0902 au 09032023_rotated

24 décembre 2021

Dépôt des demandes d’urbanisme sur internet

Dématérialisation des demandes de Déclaration de travaux – permis de construire et certificat d’urbanisme

Dématérialisation des demandes de Déclaration de travaux – permis de construire et certificat d’urbanisme

20 novembre 202020 novembre 2020

Entretien assainissement individuel

formulaire entretien vidange assainissement individuel

formulaire entretien vidange assainissement individuel

21 février 202025 février 2020

PLUi de la région St Jeannaise

RÈGLEMENT du PLUi 2020 ÉCRIT

Règ.écrit-pages1 à 30

Règ.écrit-pages1 à 30

Règ. écrit-pages 31 à 60

Règ. écrit-pages 31 à 60

Règ. écrit-pages 61à 90

Règ. écrit-pages 61à 90

Règl. écrit-pages 91à134

Règl. écrit-pages 91à134

CARTES DES ZONAGES (Liens téléchargeables)

1; règlement graphique 1/5000

https://mon-partage.fr/f/m3upd0Qf/

2; Protections et contraintes risques 1/5000

https://mon-partage.fr/f/eTLyQDAv/

7 mars 20197 mars 2019

Carte Aleas et risques technologiques

Suivant Plan Occupation des Sols 2009 :

Visualiser et/ou télécharger :

3.Beauvoir-Synthèse-zonage-POS-2000e

3.Beauvoir-Synthèse-zonage-POS-2000e

A Télécharger :

4.Beauvoir-Synthèse-zonage-POS-5000

7 mars 20195 janvier 2022

PLUi – Plan Local d’Urbanisme intercommunal

PLUi en vigueur à partir du 05 janvier 2022

REGLEMENT PLUI BIC-RSJ-modification 1-approbation

REGLEMENT PLUI BIC-RSJ-modification 1-approbation

Beauvoir de Marc-4-2-4

Beauvoir de Marc-4-2-4

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