Urbanisme – Beauvoir-de Marc

20 novembre 202020 novembre 2020

Entretien assainissement individuel

formulaire entretien vidange assainissement individuel

formulaire entretien vidange assainissement individuel

21 février 202025 février 2020

PLUi de la région St Jeannaise

RÈGLEMENT du PLUi 2020 ÉCRIT

Règ.écrit-pages1 à 30

Règ.écrit-pages1 à 30

Règ. écrit-pages 31 à 60

Règ. écrit-pages 31 à 60

Règ. écrit-pages 61à 90

Règ. écrit-pages 61à 90

Règl. écrit-pages 91à134

Règl. écrit-pages 91à134

CARTES DES ZONAGES (Liens téléchargeables)

1; règlement graphique 1/5000

https://mon-partage.fr/f/m3upd0Qf/

2; Protections et contraintes risques 1/5000

https://mon-partage.fr/f/eTLyQDAv/

7 mars 20197 mars 2019

Carte Aleas et risques technologiques

Suivant Plan Occupation des Sols 2009 :

Visualiser et/ou télécharger :

3.Beauvoir-Synthèse-zonage-POS-2000e

3.Beauvoir-Synthèse-zonage-POS-2000e

A Télécharger :

4.Beauvoir-Synthèse-zonage-POS-5000

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Lien vers Bièvre Isère Communauté Accès dossier projet PLU Beauvoir de Marc

http://bievre-isere.com/ms/plui/plu/les-plu-communaux/

(sélectionner,clic droit,ouvrir le lien)

Plu 2018

Pt-41-HAB-Annexe-4-PLU-Zonage-ensemble

Pt-41-HAB-Annexe-4-PLU-Zonage-ensemble

Pt-41-HAB-Annexe-5-PLU-Zonage-centre-bourg

Pt-41-HAB-Annexe-5-PLU-Zonage-centre-bourg

Pt-41-HAB-Annexe-6-PLU-Zonage-assainissement

Pt-41-HAB-Annexe-6-PLU-Zonage-assainissement

Pt-41-HAB-Annexe-9-PLU-Reglement

Pt-41-HAB-Annexe-9-PLU-Reglement

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